AGIM (Association de Gestion de l'incubateur Multimédia Belle de Mai) Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3269321
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/01/2014
Présentation de la marque SIGTONE
Déposée le 23 janvier 2004 par l'association loi 1901 AGIM (Association de Gestion de l'incubateur Multimédia Belle de Mai
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SIGTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 AGIM (Association de Gestion de l'incubateur Multimédia Belle de Mai domicilié(e) 23 rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 774 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia Belle de Mai domicilié(e) 23, rue Guibel,13003 MARSEILLE - 13003 - France.
La marque SIGTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIM (Association de Gestion de l'incubateur Multimédia Belle de Mai) Association loi 1901 - 23 rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France - SIREN 432774149
AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia Belle de Mai - 23, rue Guibel,13003 MARSEILLE - 13003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, logiciels de jeux pédagogiques sur le thème de la musique, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoires ou à microprocesseure. Instruments de musique, instruments de musiques électroniques, pupitres à musiques. Jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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